Limitations de responsabilité

Ce site web (www.francodex.fr) a été créé pour fournir des informations générales sur FRANCODEX Santé Animale S.A.S., les produits, les services et donner des conseils sur la nutrition et la santé animale. Pour tous conseils, ou toutes informations complémentaires liées aux produits et services, nous vous prions de bien vouloir contacter FRANCODEX Santé Animale S.A.S. directement.

Bien que FRANCODEX Santé Animale S.A.S. s'efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le Site, FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ne garantit pas l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. En outre, FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ne pourrait être tenues pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l'accès au Site, de l'utilisation du Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, de l'interprétation de ou de l'incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site. De plus, FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ne pourrait être tenues pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l'inexactitude ou les manques d'informations présentes sur le Site. Ceci s'applique en particulier aux informations traitant des produits, des services et des conseils de FRANCODEX Santé Animale S.A.S.

FRANCODEX Santé Animale S.A.S. se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n'importe quelle raison. FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.

Les informations contenues et diffusées sur le Site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits et services de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. qui ne sont pas disponibles dans certaines régions françaises. De telles références n'impliquent pas l'intention du FRANCODEX Santé Animale S.A.S. de vendre ces produits ou services dans votre région. Les produits de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. sont disponibles en France métropolitaine et dans les DOM TOM.




Copyright © 2008 FRANCODEX – Tous droits réservés.

Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce Site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ou de leurs auteurs.

L'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce Site sans autorisation préalable écrite de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ou de leurs auteurs sont strictement interdites. Le Site est la propriété exclusive de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. et l'utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite.

Sauf indication contraire, le téléchargement des documents est seulement autorisé par FRANCODEX Santé Animale S.A.S. pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en découleront ne devront pas faire l'objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et/ou faire apparaître toute indication du droit d'auteur ou de droit de propriété intellectuelle de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. L'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des éléments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation écrite de FRANCODEX Santé Animale S.A.S.. A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, l'utilisateur s'interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.

Aucune de ces dispositions ne doit être interprétée comme étant de nature à accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propriété intellectuelle de FRANCODEX Santé Animale S.A.S.

FRANCODEX Santé Animale S.A.S. se réserve le droit de modifier et d'actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment.




Marques

Sauf indication contraire, tous les noms de produits et de services et autres marques, logos, slogans, qu'ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis des sigles ® ou ™, sont des marques enregistrées ou déposées appartenant à FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toutes les informations, au sens large, contenues dans le Site, sont la propriété exclusive de FRANCODEX Santé Animale S.A.S.

A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, l'utilisation de ces marques déposées ou enregistrées ou de toutes autres données est strictement interdite et peut être en violation de la loi sur le droit d'auteur, sur les marques déposées, ainsi que la loi protégeant la propriété privée, la publicité, les règlements et statuts en vigueur dans le domaine de la communication.

A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, aucune licence ni aucun droit d'exploitation de tout ou partie du Site ou de ses éléments constitutifs, n'est accordée à l'utilisateur.

Le Site peut contenir ou référencer des marques déposées ou des marques enregistrées, brevets, données privées, technologies, produits, procédés, ou autres droits de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. et/ou de tiers. Aucune licence ni droit portant sur l'un quelconque de ceux-ci ou d'autres droits ne sont accordés à l'utilisateur.




Informations nominatives et autres informations

Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l'usage exclusif de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un e-mail à contact@francodex.fr et FRANCODEX Santé Animale S.A.S. s'engage à corriger/ supprimer ces données dans les meilleurs délais.

Dans le cas où une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par FRANCODEX Santé Animale S.A.S., il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que le Groupe FRANCODEX aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. FRANCODEX Santé Animale S.A.S. aura en outre le droit d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des produits ou services incorporant telle information.




Liens vers d'autres sites

L'installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d'autres sites web externes est soumise à l'autorisation préalable écrite de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. Les liens "in-line" ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de FRANCODEX Santé Animale S.A.S.

Ce Site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d'autres sites web. FRANCODEX Santé Animale S.A.S. ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de FRANCODEX Santé Animale S.A.S. et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.